Cette mesure, soutenue par la commission des Affaires sociales de la chambre haute, mais considérée comme "difficile à appliquer techniquement" par le gouvernement, avait été rejetée par les députés. Mais les sénateurs pourraient revenir à la charge.
Début novembre, le Sénat avait proposé de soumettre les ventes de métaux précieux, bijoux, objets d'art et d'antiquité à la CSG dans le cadre du projet de budget 2010 sur la Sécurité sociale.
Un certain nombre de revenus et de placement sont déjà assujettis à la CSG au taux de 8,2%.
Le Sénat proposait également de relever le taux de la CSG de 0,15%.
Si les sénateurs persévèrent, l’argent, les bijoux précieux, les objets d’art pourraient donc être taxés plus lourdement à partir du 1er janvier 2010.
Depuis 1999, où les cours étaient tombés à 251 dollars l'once, le prix du métal jaune ne cesse de monter.
Le cap des 1200 dollars l'once a été franchi au début du mois de décembre.
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